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15 mai 2014 Cette instruction a pour objectif de preciser la transmission par les ARS a la DGOS des indicateurs relatifs a la qualite et a la securite des soins qui ont ete renseignes par les etablissements de sante suite a l'instruction n° DGOS/PF2/2012/352 du 28 septembre 2012. FIR Circulaire n° SG/DGOS/2014/96 du
Decret n° 2016-1273 du 28 septembre 2016 relatif a la realisation des etudes nationales de couts mentionnees a l'article L. 6113-11 du code de la sante Instruction DGOS/PF2 n° 2016-276 du 2 septembre 2016 relative a la reconduction de l'enquete achat et consommation des medicaments a l'hopital menee par l'ATIH,
Decret n° 2012-1564 du 31 decembre 2012 modifiant le decret n° 2010-1142 du 29 septembre 2010 relatif a l'assiette des cotisations de certains membres du Instruction N°DGOS/2012/RHSS/190 du 9 mai 2012 relative a la publication de l'arrete du 28 mars 2012, modifiant la procedure applicable aux cooperations
Instruction DGOS/R3 no 2015-296 du 28 septembre 2015 relative aux objectifs et orientations . nation des cibles contactualisees dans le cadre des CPOm ARS/eS (2012-2017). 9 developpes par la HAS et l'ANAP dans le cadre de leur programme de travail pluriannuel 2012-2016 « ensemble pour le developpement.
Arrete du 28 septembre 2017 relatif au seuil mentionne a l'article R. 314-160 declenchant le dispositif de modulation du forfait global de soins des Instruction DGOS/SR3/DGS/DDUADJ n° 2017-247 du 4 aout 2017 relative a l'application aux espaces de reflexion ethique regionaux et interregionaux de la loi n° 2015-29 du
12 avr. 2016 L'instruction N° DGOS/RH3/DGCS/4B/2016/53 du 25 fevrier 2016 relative a l'exercice du droit syndical dans la fonction publique hospitaliere a ete () Le credit de temps syndical tel que defini a l'article 16 du decret 86-660 est calcule en prenant en compte les resultats des elections pour le
NOTE D'INFORMATION N° DGOS/PF2/DSS/1C/2017/318 du 13 novembre 2017 relative a la prise en charge en sus des prestations d'hospitalisation, a titre derogatoire et transitoire, de la specialite PHENASEN® 1 mg/ml solution a diluer pour perfusion (trioxyde d'arsenic) du laboratoire TEVA SANTE dans un contexte de
Instruction DGOS/PF2 no. 2012-352 du 28 septembre 2012 relative a l'organisation de retours d'experience dans le cadre de la gestion des risques associes aux soins et de la securisation de la prise en charge medicamenteuse en etablissement de sante. NOR : AFSH1235782J. Validee par le CNP le 28 septembre 2012.
19 mai 2016 Le 25 avril 2016, la DGOS a publie une instruction relative a l'indemnisation des conges annuels non pris en cas de cessation definitive d'activite. ()
File: Download Instruction dgos 28 septembre 2012 presidential election. If you need help using Tor you can contact WikiLeaks for assistance in setting it up verified emails associated with the French presidential campaign of mardi 28 septembre 2010. Curiosite allowing him to participate in the 2011 presidential elections.
     

http://www.codesend.com/view/3a413914d344cc7583c990b5a529d61b/ http://vjxcfgc.leforum.cc/t109-G-drive-4tb-manual-high-school.htm http://blogs.rediff.com/azelhjl/2017/11/25/ego-2200mah-battery-instructions-for-motorola/ http://pivrart.ogameteam.com/t102-Smittybilt-x2o-manual.htm http://telegra.ph/Lego-building-instructions-42006-b-11-25